Les conventions
Document lié
Convention Auxerre - Quartier des Brichères
(40,6 Mo)
Convention Auxerre - Quartier Rive Droite Sainte Geneviève (18.1 Mo)
Auxerre
En 2002, un diagnostic urbain et social a permis de faire un état des lieux sur les quartiers ZUS d’Auxerre. Cette étude a montré que le quartier des Brichères nécessitait une intervention publique. Dès 2003, une étude urbaine et pré-opérationnelle a été lancée, avec comme objectif l’inscription du projet des Brichères dans le cadre de l’ANRU.
Convention Auxerre - Quartier des Brichères
Signature de la convention le 04 Février 2005
Convention Auxerre - Quartier Rive Droite Sainte Geneviève
Signature de la convention le 19 Mai 2008
Document lié
Agglomération Dijonnaise (23,5 Mo)
Avenant simplifié 01 Agglomération Dijonnaise (2.4 Mo)
Avenant n°2 Agglomération Dijonnaise (2,8 Mo)
Avenant n°3 Agglomération Dijonnaise (15,5 Mo)
Agglomération Dijonnaise
Le projet de rénovation urbaine présenté par la Communauté d’agglomération « Le Grand Dijon » concerne 5 ZUS. « Les grésilles » et « le mail » ont été désignés « quartiers prioritaires ».
Convention Agglomération Dijonnaise - Les Grésilles
Signature de la convention le 12 Mai 2005
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 8 juillet 2009
Document lié
Convention Agglomération Creusot-Montceau (89,9 Mo)
Agglomération Creusot- Montceau
Convention Agglomération Creusot- Montceau Quartier Harfleur
Signature de la convention le 7 octobre 2005
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 22 juin 2009
Document lié
Convention Agglomération Chalonnaise Aubépins (66.2 Mo)
Agglomération Chalonnaise
Convention Agglomération Chalonnaise Aubépins
Signature de la convention le 07 juillet 2006
Document lié
Convention Autun - Saint-Pantaléon
Autun
Convention Autun - Saint-Pantaléon
Signature de la convention le 16 avril 2009
Document lié
Convention Châlon-sur-Saône Fontaine au Loup Prés-Saint-Jean (1 Mo)
Châlon-sur-Saône
Convention Châlon-sur-Saône Fontaine au Loup Prés-Saint-Jean
Signature de la convention le 17 janvier 2008
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 8 juin 2009
Document lié
Convention Mâcon Grand Marbe (40.2 Mo)
Mâcon
Convention Mâcon Grand Marbe
Signature de la convention le 17 janvier 2008
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 6 juin 2009
Document lié
Convention Migennes - Mignottes Lafayette (1,24 Mo)
Migennes
Convention Migennes - Mignottes Lafayette
Signature de la convention le 22 avril 2010
Document lié
Convention Nevers La grande Patûre (1.3 Mo)
Avenant simplifié 01 Nevers La grande patûre (3.1 Mo)
Nevers
Convention Nevers - La grande patûre
Signature de la convention le 14 Février 2007
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 29 mai 2009
Document lié
Convention Sens - Quartier Est (54.8 Mo)
Sens
Convention Sens - Quartier Est
Signature de la convention le 09 Novembre 2007
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 5 juin 2009